Arrêtés municipaux de Toulon

Nombre de messages : 66 Date d'inscription : 02/08/2008

Citation :: Arrêté municipal n°1 : Du fer

Article 1 : la mairie est la seule autorisé à vendre à Toulon sur son marché du fer.

Article 2 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du

Livre II du Codex III de Provence.

Aix le 23 novembre 1455

Arrêté municipal n°2 : Du bois

Article 1 : la mairie est la seule autorisé à vendre à Toulon sur son marché du bois.

Article 2 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.

Aix le 23 novembre 1455

Arrêté n° 3 – Du prix des vêtements

Article 1er : A compter du 9 juin 1456, les prix pratiqués par les tisserands devront respecter la grille de prix indiquée :

Pour hommes :
- Chapeau entre 50 et 55 écus
- Toque entre 50 et 55 écus
- Foulard entre 47 et 52 écus
- Col entre 74 et 79 écus
- Chemise entre 128 et 133 écus
- Gilet entre 125 et 130 écus
- Mantel entre 327.50 et 332.50 écus
- Cape entre 179 et 184 écus
- Tablier entre 110 et 115 écus
- Corde entre 48.50 et 53.50 écus
- Robe entre 257 et 262 écus
- Braies entre 74 et 79 écus
- Bas entre 47 et 52 écus
- 2 Chausses entre 25 et 27.50 écus
- Bottes entre 80 et 85 écus
- Poulaines entre 65 et 70 écus

Pour femmes :
- Chapeau entre 50 et 55 écus
- Coiffe entre 67 et 72 écus
- Col entre 74 et 79 écus
- Chemise entre 128 et 133 écus
- Bustier entre 125 et 130 écus
- Houppelande entre 278 écus et 283 écus
- Cape entre 179 et 184 écus
- Ceinture entre 35 et 40 écus
- Jupe - entre 134 écus et 139 écus
- Braies entre 74 et 79 écus
- Bas entre 47 et 52 écus
- 2 chausses - entre 25 et 27.50 écus
- Bottes entre 80 et 85 écus
- Poulaines entre 65 et 70 écus

Art 2ème : Les policiers en charge de la surveillance du marché sont chargés de faire appliquer le présent arrêté.

Toulon le 6 juin 1456

Arrêté n° 4 – Du prix des denrées
Annule et remplace l’arrêté n°3 du 6 juin 1456

Article 1er : A compter du 1er septembre 1456, une nouvelle grille de prix est mise en œuvre :

Pour hommes :
- Chapeau entre 50 et 55 écus
- Toque entre 50 et 55 écus
- Foulard entre 47 et 52 écus
- Col entre 74 et 79 écus
- Chemise entre 128 et 133 écus
- Gilet entre 125 et 130 écus
- Mantel entre 327.50 et 332.50 écus
- Cape entre 179 et 184 écus
- Tablier entre 110 et 115 écus
- Corde entre 48.50 et 53.50 écus
- Robe entre 257 et 262 écus
- Braies entre 74 et 79 écus
- Bas entre 47 et 52 écus
- 2 Chausses entre 25 et 27.50 écus
- Bottes entre 80 et 85 écus
- Poulaines entre 65 et 70 écus

Pour femmes :
- Chapeau entre 50 et 55 écus
- Coiffe entre 67 et 72 écus
- Col entre 74 et 79 écus
- Chemise entre 128 et 133 écus
- Bustier entre 125 et 130 écus
- Houppelande entre 278 écus et 283 écus
- Cape entre 179 et 184 écus
- Ceinture entre 35 et 40 écus
- Jupe - entre 134 écus et 139 écus
- Braies entre 74 et 79 écus
- Bas entre 47 et 52 écus
- 2 chausses - entre 25 et 27.50 écus
- Bottes entre 80 et 85 écus
- Poulaines entre 65 et 70 écus

Grille des prix sur le marché de Toulon :

Pain : 6.30 > 7 (achat par la mairie à 6.30 écus)
Maïs : 3 > 3.90 (achat par la mairie à 3.45 écus)
Légume, Fruit : 8 > 11
Poisson : 16 > 19 (achat par la mairie à 17 écus)
Viande : 16 > 19
Blé : 12 > 13.50 (achat par la mairie à 13 écus)
Farine : 14.50 > 15.50 (achat par la mairie à 14.50 écus)
Carcasse de vache : 28 > 32
Carcasse de cochon : 15 > 16 (achat par la mairie à 14.50 écus)
Lait : 8,5 > 11
Laine : 12 > 13,50
Peau : 15 > 16
Stère de bois : interdit à la vente
Barque : 100 > 120
Manche : 8 > 12
Seau non cerclé : 25 > 31
Seau : 40 > 50
Couteau : 14 > 19
Hache non aiguisée: 110 > 120
Hache aiguisée: 135 > 145
Rame : 20 > 28
Coque : 30 > 38
Petite échelle: 25
Grande échelle: 70
Epée : 185 > 205
Casque: 165 > 175
Bouclier : 60 > 70

Art 2ème : Les policiers en charge de la surveillance du marché sont chargés de faire appliquer le présent arrêté.

Fait a Toulon le 25 août 1456

» Milice citoyenne de Toulon